Les annexes :
- Annexe01_Rapport d'orientations budgétaire
- Annexe01_Le débat d'orientation budgétaire
- Annexe02_Avis sur affiliation ADHL au CDG30
- Annexe03_Adoption règlement budgétaire et financier
- Annexe03_Règlement budgétaire et financier
- Annexe04_Autorisation de solliciter subventions pour revalorisation champ de foire
- Annexe05_Attribution des subventions aux écoles publiques
- Annexe06_Liste des biens mobiliers du domaine public a déclasser désaffecter
- Annexe06_Désaffectation et déclassement des biens mobiliers du domaine public
- Annexe07_Convention avec CDG30 pour prestations de conseils en organisation
- Annexe07_Autorisation à signer une convention avec CDG30 pour prestations de conseil en org
- Annexe08_Création d'un tarif pour les soirées du service enfance jeunesse
- Annexe09_Vote tarifs séjours hiver 2023 pour service enfance jeunesse
- Annexe10_Tarifaire de l'eau brute 2023
- Annexe10_Vote des tarifs eau brute_Année 2023