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Le conseil municipal de 2023

  • Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 février 2023 telechargement

Les annexes :

  • Annexe01_Rapport d'orientations budgétairetelechargement
  • Annexe01_Le débat d'orientation budgétairetelechargement
  • Annexe02_Avis sur affiliation ADHL au CDG30telechargement
  • Annexe03_Adoption règlement budgétaire et financiertelechargement
  • Annexe03_Règlement budgétaire et financiertelechargement
  • Annexe04_Autorisation de solliciter subventions pour revalorisation champ de foiretelechargement
  • Annexe05_Attribution des subventions aux écoles publiquestelechargement
  • Annexe06_Liste des biens mobiliers du domaine public a déclasser désaffectertelechargement
  • Annexe06_Désaffectation et déclassement des biens mobiliers du domaine publictelechargement
  • Annexe07_Convention avec CDG30 pour prestations de conseils en organisationtelechargement
  • Annexe07_Autorisation à signer une convention avec CDG30 pour prestations de conseil en orgtelechargement
  • Annexe08_Création d'un tarif pour les soirées du service enfance jeunessetelechargement
  • Annexe09_Vote tarifs séjours hiver 2023 pour service enfance jeunessetelechargement
  • Annexe10_Tarifaire de l'eau brute 2023telechargement
  • Annexe10_Vote des tarifs eau brute_Année 2023telechargement

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